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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES
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ATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA
AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4066893
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
ATA de AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES

Présentation de la marque ATA

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES domicilié(e) ZA du Verdalai, 30 Impasse du Nid - 13790 - PEYNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 733 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) "Le Contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA est expirée depuis le 7 février 2024.

AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : 1001cabs , (Marque figurative) , ATA , PAPIOKA , GLEIKE , 1001taxis


AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée - ZA du Verdalai, 30 Impasse du Nid - 13790 - PEYNIER - France - SIREN 311733646


Cabinet LAURENT & CHARRAS - "Le Contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Appareils et instruments de mesure destinés aux taxis ; appareils métrologiques dédiés à l'activité des taxis ; taximètres ; imprimantes pour taxi ; répétiteurs lumineux de taxi ; enseignes lumineuses pour taxi ; lecteurs de carte magnétique pour taxi ; appareils de géolocalisation des véhicules et de gestion des flottes de véhicules ; appareils et matériels électroniques pour mesurer et contrôler les courses effectuées par les taxis ; horodateurs pour taxis ; appareils de radio pour véhicules ; logiciels, logiciels de gestion des flottes de véhicules ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; terminal de paiement par carte bancaire ; appareils et matériels électroniques et informatiques de facturation et de paiement pour taxis, notamment par carte bancaire, carte publique et carte privative ; logiciels de facturation ; logiciels de réservations et de répartition de courses de taxis ;

Transport, information en matière de transport, réservation pour le transport, gestion de flottes de véhicules (service de logistique en matière de transport), et notamment de taxis ; services de taxis ; information des voyageurs ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de trafic ;

Services de conception, réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de gestion de flotte de taxis, de navigation, de localisation, de facturation et de paiement ; programmation pour ordinateur ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites Internet pour la gestion des équipements destinés aux professionnels du taxi.